Mentions légales 

Ticket Restaurant, Ticket Restaurant Bénévoles et Volontaires, Ticket Service, Domiphone, Clean Way, Gustino, Alimentation et Equilibre sont des marques enregistrées et propriétés exclusives de Accor S.A.

INFORMATIONS ÉDITEUR - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
DROIT D'AUTEUR / COPYRIGHT - RESPONSABILITÉ / MESSAGERIE

Vous êtes actuellement connecté au site de la division ACCOR SERVICES de la société ACCOR SA.

INFORMATION ÉDITEUR :

Directeur de la publication : Hervé Jeanson - Directeur Général

ACCOR SERVICES France
166-180 boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff

Webmaster : webmaster@accorservices.com
Ce site a été réalisé par ACCOR

INFORMATION HEBERGEUR :

Ce site est hébergé par :

Accor Services
166-180 boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

EXERCICE DU DROIT D'ACCÈS :

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

ACCOR SERVICES France
Direction Marketing
166-180 boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

DROITS D'AUTEUR / COPYRIGHT :

ACCOR SERVICES est une marque déposée ACCOR. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par ACCOR, les sociétés de son Groupe ou ses partenaires commerciaux. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales; ne pas modifier de telles informations;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de ACCOR ("copyright").

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de ACCOR.

RESPONSABILITÉ :

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. ACCOR ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

ACCOR n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
ACCOR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

ACCOR ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la société ACCOR SA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et ACCOR décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

MESSAGERIE :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : webmaster@accorservices.com 
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ :

Accor Services ne donne aucune garantie et n'assume aucune responsabilité relative à l'usage, la copie, la transmission et à toute utilisation des informations, de quelque nature qu'elles soient, contenues sur le site www.accorservices.fr